Conditions générales d'utilisation de Kitesquad

Présentation

Le site Kitesquad.com est la propriété de la société AF83 inscrite au registre du commerce de Paris, France et domiciliée au 42 Boulevard Sébastopol 75003 Paris. Les présentes conditions générales régissant l’utilisation du site Kitesquad.com sont soumises au droit français.

L'inscription au site Kitesquad.com emporte votre acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation. Toute modification des CGU fera l'objet d'une mention particulière sur le site Kitesquad.com.

Présentation

Kitesquad.com est un site communautaire et d'hébergement gratuit de vidéos et photos consacré au kitesurf, permettant à l'utilisateur, sous réserve de son inscription préalable, de :

• télécharger, stocker, partager des vidéos et photos personnelles
• Editer et diffuser son profil personnel KiteSquad
• Publier et éditer des informations utiles sur les endroits (spots) où pratiquer le kitesurf, le matériel de kitesurf et la pratique du kitesurf en général.
• Publier des commentaires à propos des vidéos, photos, utilisateurs et spots présents sur le site.

L'espace de stockage alloué par utilisateur est illimité (sauf notification contraire par courrier électronique), la taille de chaque vidéo est restreinte, à 100 Mo. Le Site n'est pas conçu pour la sauvegarde de vidéos.

Enfin et conformément aux pratiques et usages de l'Internet, de la publicité peut être insérée au sein du Site.

Propriété intellectuelle

Kitesquad.com n'acquiert aucun droit de propriété sur les contenus suivants que vous publiez sur le site : vidéos, photos, avatars et données du profil (ex : biographie, spots préférés, marques préférées,…).

Dès lors que vous rendez accessible votre contenu à d'autres utilisateurs (indistinctement ou par groupe), vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, du droit (i) de visualiser votre contenu sur le site Kitesquad.com ou à partir du site Kitesquad.com, sur d'autres supports de communications électroniques (notamment, les téléphones mobiles) et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre contenu sur le Site, et (ii) de télécharger/visualiser votre contenu sur d'autres supports et ce, pour la durée maximale de protection des droits y afférents.

Si vous souhaitez donner une autre exploitation, notamment commerciale, au contenu d'un autre utilisateur, il vous appartient préalablement d'obtenir de celui-ci les autorisations nécessaires.

En outre, pendant la durée de l'hébergement de votre contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via Internet ou d'autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter votre contenu et, en tant que besoin, d’en adapter le format à cet effet.

Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, les données transmises, notamment votre contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

Responsabilité de l’hébergeur dans le cadre des photos, vidéos uploadées par les utilisateurs

Kitesquad n’est légalement tenus à aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent (i) la lutte contre certains contenus selon la procédure décrite ci-après :

• · l'apologie des crimes contre l'humanité
• · l'incitation à la haine raciale
• · la pornographie
• · l'incitation à la violence
• · l'atteinte à la dignité humaine

(ii) la conservation de vos données de connexion, par ailleurs couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnels et (iii) le retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu effectivement connaissance.

Responsabilité éditoriale

Les commentaires et informations pratiques relatives aux lieux de pratique du kite (spots), sont propriété du site Kitesquad. Les utilisateurs du site, bien qu’ayant contribué à la rédaction ou mise en ligne de ces contenus, ne peuvent se prévaloir d’une quelconque droit de possession sur eux. La publication De ces contenus (commentaires et informations pratiques sur les spots) est ainsi assimilable à un don envers kitesquad et l’utilisateur devra s’assurer de posséder tous les droits nécessaires pour effectuer une telle action (notamment s’il n’est pas propriétaire dudit contenu et que ce dernier n’est pas libre de droits).

L’éditeur (équipe KiteSquad) se réserve le droit de refuser ou supprimer, sans préavis et sans justification, tout contenu (ex : commentaire, infos spots, profil d’un kiter) en conflit avec la ligne éditoriale du site.

Certaines fonctionnalités, telle la modification des informations pratiques d’un spot, sont sujettes à une modération a priori. Le contenu publié par l’utilisateur ne sera donc visible en ligne qu’après validation par les équipes éditoriales de Kitesquad.

Responsabilité de l’utilisateur

En votre qualité de fournisseur de contenu du site Kitesquad.com, qu'il s'agisse de vidéos ou de commentaires que vous y apportez, vous êtes tenus au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Il vous appartient en conséquence de vous assurer que le stockage et la diffusion de ce contenu via le site Kitesquad.com ne constitue pas (i) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que vous n'avez pas réalisés personnellement ou pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci), (ii) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, (iii) une atteinte à l'ordre public et aux bonnes moeurs (notamment, apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie, etc.). A défaut, le contenu sera retiré et votre compte désactivé sans formalité préalable. En outre, vous encourrez, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d'emprisonnement et amende), outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts.

Compte tenu du caractère communautaire du Site et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l'utilisateur de conserver une certaine éthique quant aux vidéos et/ou commentaires mis en ligne et, notamment, de s'abstenir de diffuser tout contenu illicite.

Connexion Internet

Pour une utilisation optimale du site il est préférable d’être équipé d’une connexion Internet haut débit.